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Marques déposées par la société I. CODE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
I. CODE, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
4342580
Date de dépôt :
02/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2027
Marque figurative de I. CODE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 2 mars 2017 par la société I. CODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la société I. CODE domicilié(e) 94 rue Choletaise, Saint-Macaire-en-Mauges, 49450 Sèvremoine - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 648 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Mme. Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342580.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.

I. CODE a également déposé les autres marques suivantes : I.CODE , I CODE , I® CODE , I CODE , I C , I.CODE


I. CODE, Société par actions simplifiées - 94 rue Choletaise, Saint-Macaire-en-Mauges, 49450 Sèvremoine - France - SIREN 487648891


Cabinet Bouchara Avocats, Mme. Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; articles de joaillerie ; articles de bijouterie en métaux précieux ; articles de bijouterie fantaisie ; pierres précieuses ; pierre fines ; pierreries ; perles (bijouterie) ; boutons de manchettes ; épingles de cravates ; fixes-cravates ; épingles de parure ; parure pour chaussures en métaux précieux écrins à bijoux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clés en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; horloges ; pendules (horlogerie) ; pendulettes ; réveils ; bracelets de montre ; chaînes de montres ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ; figurines et statuettes en métaux précieux ;

Sacs à main ; sacs de voyage ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacs de plage ; sacs à langer ; Bourses ; Ceintures banane ; sacs à roulettes ; pochettes en cuir ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; filets ou sacs à provisions ; sac-housses de voyage pour vêtements et souliers ; articles de maroquinerie ; porte-documents ; portefeuilles ; valises ; trousses de voyage (maroquinerie) ; Trousses de toilette ; trousses pour le maquillage ; Boîtes à chapeaux en cuir ou en imitation de cuir ; serviettes (maroquinerie) ; cartables ; mallettes pour documents ; malles ; bagages ; Étiquettes à bagages [maroquinerie] ; porte-monnaie non en métaux précieux ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour carte de crédit (portefeuille) ; porte-billets (maroquinerie) ; parapluies ; ombrelles ; cannes ; colliers ou habits pour animaux ; sacs de transport pour animaux ; fouets et sellerie ; laisses ;

Vêtements ; sous-vêtements ; vêtements de nuit ; chaussettes ; bas ; collants ; jambières ; maillots de bain ; shorts de bain ; paréo ; peignoirs ; cravates ; noeuds de papillon ; foulards ; écharpes ; étoles ; châles ; bandeaux pour les cheveux (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; gants ; mitaines ; chapellerie ; visières (chapellerie) ; couvre-oreilles ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussons ; semelles ; talonnettes pour chaussures.